EXPERTIS CM CONSEIL
Présentation de la marque EXPERTIS CM CONSEIL
Déposée le 15 novembre 2011 par monsieur YANN AUFAUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXPERTIS CM CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXPERTIS CM CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERTIS CM CONSEIL est expirée depuis le 15 novembre 2021.
YANN AUFAUVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10